De la négociation à l’acquisition du terrain en passant par la rédaction de l’avant-contrat, notre secteur promotion est composé d’une équipe pluridisciplinaire. Cette polyvalence nous permet de travailler auprès de promoteurs nationaux et régionaux, d’investisseurs immobiliers et de lotisseurs. Nous appréhendons les modalités d’achat du terrain, les conditions de mise en place du programme et travaillons à tous les aspects de la copropriété. Nous accompagnons également les phases de commercialisation lors de reventes et garantissons, grâce à la réactivité des collaborateurs dédiés à ce département, l’optimisation financière de l’opération.

Le département Promotion immobilière est constitué de cinq collaborateurs et collaboratrices. Leur expérience est pour nos clients le gage d’une parfaite connaissance des rouages de la promotion immobilière et d’une optimisation du montage de leurs opérations. Le fonctionnement du département est pensé pour que réactivité et disponibilité, qui sont indissociables à la réussite des projets, soient au cœur de l’organisation de travail

Notaires La Rochelle travaille depuis de nombreuses années avec les acteurs locaux, les aménageurs et les collectivités locales. Cette expérience, combinée à nos multiples interventions, permet d’avoir une vision globale en termes de développement urbain. Nous élaborons les opérations de ZAC (Zone d’Aménagement Concerté), de lotissements publics ou encore de baux emphytéotiques administratifs. Par notre maîtrise du droit de l’urbanisme et des collectivités, nous nous s’inscrivons comme étant un acteur du développement des projets urbains et un partenaire de la préservation patrimoniale.

Le département Urbanisme et collectivités est constitué d’une équipe diplômée et spécialisée, dont les compétences en matière de Droit public et d’aménagement apportent une plus-value efficiente et reconnue. Les connaissances juridiques des collaborateurs, la veille permanente, ainsi que la réflexion prospective sur les montages assurent aux clients de Notaires La Rochelle la réussite de leurs opérations de développement urbain.

Notaires La Rochelle accompagne le chef d’entreprise dans la gestion et l’optimisation de sa fiscalité durant la période d’activité, mais aussi pour tous les aspects patrimoniaux qui découlent de sa vie professionnelle. Protéger la famille et les proches en organisant la transmission patrimoniale, accompagner l’acquisition, la cession ou la transmission des parts, optimiser les revenus ou modérer l’ISF sont autant de domaines dans lesquels Notaires La Rochelle apporte son expertise et son expérience.

L’augmentation de l’espérance de vie et les évolutions familiales induisent d’avoir de nouvelles approches patrimoniales. Notaires La Rochelle apporte son expertise dans les domaines de la protection du conjoint, de la transmission, de l’optimisation fiscale, de l’allègement d’impôt et accompagne ses clients dans une démarche d’anticipation successorale complète.

Régime matrimonial, séparation, partage
Bien choisir son régime matrimonial est une étape indispensable pour une gestion patrimoniale sereine, mais aussi en cas de divorce ou de décès. Séparation de biens, participation aux acquêts, ou communauté universelle, Notaires La Rochelle vous conseille sur les différents régimes et leurs avantages, et vous permet ainsi de décider en toute sérénité de la meilleure option possible. Notre département spécialisé dans le patrimoine du particulier vous assiste lors d’une séparation ou en cas de partages complexes. En intervenant en amont des procédures, Notaires La Rochelle vous permet d’en appréhender tous les aspects et de défendre vos intérêts, dans un esprit de conciliation et d’apaisement.

Les savoir-faire techniques de Notaires La Rochelle sont nombreux dans le domaine du droit bancaire. En conseillant les établissements financiers, en collaborant à l’optimisation des prêts et en travaillant autour des obligations et des clauses des contrats, nous permettons aux organismes prêteurs de se libérer d’une mission technique souvent lourde à gérer et de s’assurer de l’efficacité du contrat mis en place.

Le bien immobilier à usage non professionnel fait partie intégrante du patrimoine du chef d’entreprise et doit être examiné à ce titre avec le plus grand soin. La protection de ce bien peut se faire par une simple déclaration d’insaisissabilité notariée. Son acquisition comme sa cession doivent faire l’objet d’un examen minutieux et doivent reposer sur une parfaite connaissance des mécanismes fiscaux qui en découlent. Notaires La Rochelle met à votre disposition une équipe spécialisée pour vous accompagner autour de toutes ces problématiques immobilières.

Qu’il s’agisse de l’acquisition ou de la cession de fonds, de nombreuses questions doivent être corrélées aux évolutions de la réglementation et doivent s’inscrire dans une réflexion d’ordre civil, fiscal et social. Notaires La Rochelle accompagne les porteurs de projets dans l’étude de l’activité, des chiffres déclarés, des éléments constitutifs du bail et de la révision des loyers. L’examen des contrats de travail, engagements, assurances, conditions de règlement et de paiement font aussi partie des éléments sur lesquels Notaires La Rochelle apporte son expertise, afin de vous apporter, par sa vision sur le long terme, toutes les garanties d’un investissement pertinent et d’une croissance de votre entreprise.

Notaires La Rochelle accompagne ses clients dès les premiers éléments constitutifs de la société, et procède à la rédaction des statuts, qui en sont l'acte fondateur par excellence. Notre parfaite connaissance de la fiscalité et notre spécialisation en droit des sociétés nous permet d'intervenir sur tous les points stratégiques qui vont accompagner la vie de l'entreprise et son expansion : transmission, acquisition, constitution de réseau, contrat de franchise, pacte d'actionnaire, intégration fiscale... Notaires La Rochelle procède aussi au secrétariat juridique des sociétés, à la gestion et à la conservation des documents sociaux.

L’immobilier d’entreprise constitue un poste de dépense important et doit être, à ce titre, géré avec attention et stratégie. Notaires La Rochelle vous conseille sur tous les aspects tactiques qui inscriront votre projet dans une démarche d’ingénierie patrimoniale : opportunité ou non de créer une société civile immobilière, séparation entre le patrimoine immobilier de l’entrepreneur et celui de l’entreprise, gestion des baux et des contrats (sûretés, acquisitions…). Notaires La Rochelle intervient aussi en tant que conseil sur les relations avec les banques et organismes de crédit.